COTE D'AMOUR
Présentation de la marque COTE D'AMOUR
Déposée le 6 août 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COTE D'AMOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COTE D'AMOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque COTE D'AMOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1457783.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque COTE D'AMOUR est expirée depuis le 6 août 2015.
COTE D'AMOUR a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2052948 - Publication au BOPI 1995-36
Renouvellement sans limitation le 25 janvier 2006 n°2306107 - Publication au BOPI 2006-01-25
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-36
Inscription le 30 novembre 1999 - Transmission totale de propriété n°291173 - Publication au BOPI 1999-11-30
Inscription - Transmission de propriété n°31523 - Publication au BOPI
Inscription le 29 août 1995 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°188830 - Publication au BOPI 1995-08-29
Inscription le 12 juillet 1988 - Transmission de propriété n°31523 - Publication au BOPI 1988-07-12